Marie-Ange Santarelli


De: Marie-Ange Santarelli
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe
date_debut="2020-08-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000041915105(source JORF)
radiation
26 Mai 202026/05/2020
De: Santarelli (Marie-Ange)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon de leur grade
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000615378(source JORF)
promotion
24 Janvier 200724/01/2007
De: Santarelli (Marie-Ange)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000647670(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Marie-Ange Santarelli
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000786078(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Marie-Ange Santarelli
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000418365(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Marie-Ange Santarelli
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000776881(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marie-Ange Santarelli
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000413240(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Marie-Ange Santarelli
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000408866(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Santarelli (Marie-Ange)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000578908(source JORF)
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Santarelli (Marie-Ange)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret précité
JORFTEXT000000214511(source JORF)
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000404625(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 200121/03/2001
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000587553(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200118/02/2001
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000583843(source JORF)
délégation de signature
13 Août 200013/08/2000
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000400088(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000762298(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199926/11/1999
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000208644(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Santarelli (Marie-Ange), épouse Gaudillère
attachée d'administration centrale au ministère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Marie-Ange Santarelli
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000570396(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Marie-Ange Santarelli
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000203994(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 199814/01/1998
De: Marie-Ange Santarelli
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000384331(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199723/07/1997
De: Santarelli (Marie-Ange)
Objet:
pour le grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347254(source JORF)
promotion
01 Août 199301/08/1993
De: Santarelli (Marie-Ange)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
JORFTEXT000000163387(source JORF)
promotion
01 Août 199301/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.